Vous entendrez probablement le terme “condominium” si vous vous installez au Canada, en Amérique du Nord ou en Asie. Un condominium est l’équivalent d’un immeuble en copropriété en France. Toutefois, il existe certaines différences.
Sommaire
Qu’est-ce qu’un condominium ?
Lorsque différents propriétaires ont acheté des appartements dans un immeuble, on parle d’un condominium. Les copropriétaires du condo sont responsables de la gestion des parties communes, à hauteur de leur part de propriété. L’association des propriétaires gère le condo. Seul l’appartement, appelé aussi partie privative, appartient au propriétaire. La propriété peut être louée.
Les parties communes comprennent les couloirs, les ascenseurs, l’entrée et la cage d’escalier. Les propriétaires ont le choix de les louer ou non. Les parties communes sont souvent gérées par l’association des copropriétaires. Le condo est généralement divisé en deux ou quatre unités. Chaque unité comprend une cuisine, une salle de bains et des placards privés. L’appartement est généralement équipé d’une chambre principale avec lit et d’une chambre à coucher plus petite pour les amis. La cuisine peut être équipée d’une plaque chauffante, d’un four et d’autres appareils électroménagers.
Il existe deux types de condos
Il existe deux types :
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1- Copropriété divisée
L’immeuble est divisé en “fractions”. Cela comprend une partie privative (l’appartement), qui est la propriété exclusive d’un copropriétaire, et un pourcentage des parties communes, qui sont partagées par tous les copropriétaires et sont à usage commun. La partie commune de la copropriété est l’ensemble des installations qui sont partagées par tous les propriétaires. Les parties communes comprennent une piscine et une salle de sport, ainsi qu’un ascenseur, une cour et une cage d’escalier, et un jardin partagé.
La déclaration de copropriété peut indiquer que les parkings sont une propriété privée, ou que certaines parties communes sont réservées à l’usage exclusif des copropriétaires, comme une parcelle de jardin et une cour. Cette déclaration contient l’acte, les règles et la description des fractions. Cet acte détermine la destination des parties privatives, la valeur de chaque lot, et la répartition des charges.
La copropriété divisée est similaire à la copropriété en France. Les immeubles en copropriété sont souvent divisés en lots, dont la gestion est assurée par un syndicat de copropriété, qui veille à l’entretien des parties communes, à l’administration et aux travaux.
2- La copropriété indivise
Lorsque plusieurs personnes ont le droit de propriété d’un immeuble, la copropriété est dite indivise. C’est le cas, par exemple, si un héritage vous est transmis. Vous héritez ou achetez une partie de l’immeuble qui ne vous appartient pas. Les propriétaires sont propriétaires d’une partie de l’immeuble.
Une convention d’indivision est nécessaire dans cette situation, car elle règle les droits et obligations de chacun. Dans le registre foncier, l’adresse de chaque indivisaire sera publiée. Tous les propriétaires sont responsables de la gestion, de l’administration et de l’entretien de l’ensemble du bâtiment.
Un bâtiment en copropriété est divisé en appartements. Chaque appartement est une propriété privée et n’a pas de partie commune avec les autres appartements. Les appartements ont leur propre entrée, cuisine et salon, salle de bains et toilettes. La copropriété indivise peut être divisée en plusieurs “fractions”, chacune d’entre elles étant une partie privative d’un appartement.
Les parties communes sont les espaces communs du bâtiment, comme le hall d’entrée, la cage d’escalier, les couloirs, l’ascenseur et la buanderie. Ces espaces sont gérés par le syndicat de copropriété qui veille à leur entretien.
