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Frais de notaire pour un marchand de biens : quels sont-ils ?

  • Post category:Bon à savoir
  • Dernière modification de la publication :novembre 14, 2023

L’objectif principal d’un agent immobilier est de réaliser des bénéfices en vendant et en achetant des biens immobiliers. Le statut de négociant immobilier est l’un des plus grands avantages lorsqu’il s’agit de faire des acquisitions. Les négociants semblent sous-estimer le coût des frais de notaire. Ils veulent toujours obtenir des réductions de la part du notaire et “grignoter” leurs bénéfices.

La TVA sur les opérations du marchand de biens

Le marchand de biens achète ses biens en son nom propre et les revend ensuite à des particuliers ou à des entreprises. Ses opérations sont soumises à la TVA, y compris les droits de mutation et la taxe de publicité foncière qui est d’environ 0,715%.

Il est tenu de revendre le bien dans un délai de cinq ans. Dans le cas contraire, le marchand de biens s’expose à des sanctions et à la perte de ses avantages. Le résultat des opérations effectuées par le marchand de biens détermine le bénéfice imposable.

La réduction des frais de notaire

Les notaires sont indispensables pour valider les transactions entre marchands de biens et garantir la transparence et la sécurité. Les frais de notaire s’ajoutent aux taxes et aux frais de débours. Cependant, le marchand de biens peut faire des économies en payant moins. Les frais de notaire doivent être payés pour chaque changement de propriétaire. Ces frais peuvent être réduits si le marchand de biens travaille avec un professionnel pour réaliser une transaction immobilière.

Les frais d’agent peuvent être inclus dans le prix de vente d’un bien si le marchand de biens le revend. Vous pouvez négocier avec le notaire pour réduire ses honoraires, surtout s’il a d’autres projets immobiliers ou s’il entretient de bonnes relations. Pour éviter de payer les honoraires, il est bon que le notaire soit inclus dans le budget de financement.

Calcul des frais de notaire pour un marchand de biens

Certains marchands de biens ne connaissent pas encore la complexité des frais de notaire. Le notaire doit payer des taxes à l’Etat, à la Région, au Département, à la Communauté, …, et les frais de notaire. Le pourcentage des ventes détermine le taux applicable. Le pourcentage de taxe sera plus faible si le prix est important. Les frais fixes sont les mêmes. Les frais de notaire comprennent les frais de notaire, les frais divers, et la taxe de publicité foncière.

Cette taxe représente environ 0,715 % du prix d’achat hors taxe. Pour les logements anciens, les frais de notaire sont de 7 à 8% et de 2 à 3% pour les logements neufs. Les droits de mutation sont réduits à 0,715%, passant de 5,09% à 3,75% si le bien n’est pas occupé pendant plus de 4 ans.

Un simulateur en ligne pour vous aider

Comme vous l’avez probablement compris dans notre article, la gestion de ces dépenses n’est pas toujours facile. Ces dépenses peuvent rendre un achat difficile ou impossible. Il est important de s’en informer à l’avance, notamment via un site qui propose un calcul des frais de notaire. C’est simple d’utilisation et il n’est pas nécessaire d’être un professionnel pour le réussir.

Vous pouvez également saisir le montant de la transaction sans tenir compte des coûts. Le montant vous sera envoyé immédiatement. Vous pourrez ainsi déterminer si le prêt est suffisant ou s’il doit être prolongé.

Il est important de noter que les frais de notaire augmentent avec le montant de l’investissement. Ces frais ne doivent pas être ignorés car ils peuvent rapidement entraîner l’annulation de votre transaction.